Glossaire fiscal
Comprendre simplement les principaux termes de la fiscalité suisse et franco-suisse
Impôt à la source, revenu imposable, fortune, TVA, impôt anticipé, bénéfice, plus-value ou résidence fiscale : la fiscalité utilise un vocabulaire parfois difficile à maîtriser.
Ce glossaire Sefty rassemble les principales notions utiles aux particuliers, indépendants, dirigeants et entreprises en Suisse, ainsi qu’aux personnes dont la situation présente des liens entre la France et la Suisse.
Les définitions sont volontairement simplifiées. La situation fiscale réelle dépend toujours des faits, du canton concerné, de la législation applicable et, pour les situations internationales, des conventions fiscales.
A
Acompte d’impôt
Paiement effectué avant l’établissement de la taxation définitive.
Les acomptes permettent de répartir le paiement de l’impôt au cours de l’année. Une régularisation intervient ensuite en fonction de la taxation définitive.
Administration fédérale des contributions – AFC
Autorité fédérale suisse compétente notamment pour l’impôt fédéral direct, la TVA, l’impôt anticipé et les droits de timbre.
Assujettissement fiscal
Situation dans laquelle une personne physique ou morale est soumise à un impôt.
L’assujettissement peut notamment résulter du domicile, du siège d’une entreprise, de l’exercice d’une activité ou de la détention de certains biens dans un État.
Assujettissement à la TVA
Situation dans laquelle une entreprise ou une personne exerçant une activité entrepreneuriale entre dans le champ de la TVA suisse et doit, lorsque les conditions légales sont réunies, s’inscrire auprès de l’AFC et remplir les obligations correspondantes.
B
Barème fiscal
Table permettant de déterminer l’impôt correspondant à un revenu imposable.
En Suisse, les barèmes peuvent dépendre du niveau d’imposition concerné et de la situation personnelle du contribuable. Les barèmes de l’impôt fédéral direct sont notamment adaptés périodiquement.
Bénéfice imposable
Résultat fiscal servant de base à l’imposition du bénéfice d’une personne morale.
Pour les sociétés de capitaux comme les SA et Sàrl, l’impôt sur le bénéfice intervient aux niveaux fédéral, cantonal et communal.
C
Capital imposable
Base utilisée par les cantons et communes pour l’impôt sur le capital des personnes morales.
Il comprend notamment, selon les règles applicables, le capital social et certaines réserves de la société.
Charge fiscale
Montant ou poids global des impôts supportés par une personne ou une entreprise.
Elle peut varier considérablement en Suisse selon le canton, la commune, le revenu, la fortune et la situation personnelle.
Convention fiscale internationale
Accord conclu entre deux États afin de répartir leurs droits d’imposition et notamment d’éviter qu’un même revenu ou patrimoine soit imposé deux fois contrairement aux règles conventionnelles.
La France et la Suisse disposent notamment de conventions fiscales applicables à différentes situations transfrontalières.
Crédit d’impôt
Mécanisme permettant, dans certaines situations internationales, de tenir compte d’un impôt payé dans un autre État.
Son montant et son fonctionnement dépendent du revenu concerné et de la convention fiscale applicable.
D
Déclaration d’impôts
Document par lequel le contribuable communique à l’administration fiscale les éléments nécessaires à sa taxation.
Selon la situation, elle peut comprendre les revenus, la fortune, les déductions, les biens immobiliers, les comptes bancaires ou d’autres éléments patrimoniaux.
Déduction fiscale
Montant pouvant être retranché de la base imposable lorsque les conditions prévues par la législation sont respectées.
Les déductions peuvent notamment concerner certaines charges professionnelles, cotisations de prévoyance ou autres dépenses admises fiscalement. L’AFC publie des informations spécifiques sur les différentes catégories de déductions.
Double imposition
Situation dans laquelle un même élément fiscal est susceptible d’être imposé par deux autorités ou deux États.
Les conventions fiscales internationales ont notamment pour fonction de déterminer quel État peut imposer et comment une éventuelle double imposition doit être éliminée.
Domicile fiscal
Notion permettant de déterminer l’État ou le territoire dans lequel une personne est considérée comme fiscalement domiciliée.
Dans une situation internationale, l’adresse administrative ne suffit pas nécessairement à elle seule à déterminer la résidence fiscale.
F
Fortune imposable
Valeur nette du patrimoine prise en compte pour l’impôt sur la fortune des personnes physiques.
En Suisse, l’impôt sur la fortune relève des cantons et des communes et peut notamment concerner les comptes, titres, biens immobiliers et autres actifs, après prise en compte des règles d’évaluation et des dettes déductibles applicables. Le système fiscal suisse distingue notamment l’impôt sur le revenu et l’impôt sur la fortune des personnes physiques.
Frais professionnels
Dépenses liées à l’exercice d’une activité lucrative qui peuvent, lorsque les conditions sont réunies, être admises en déduction du revenu imposable.
Les règles et plafonds applicables dépendent notamment du type de dépense et du niveau d’imposition concerné.
Frontalier
Personne résidant dans un pays et exerçant son activité professionnelle dans un autre.
En matière fiscale France–Suisse, le traitement du salaire dépend notamment de la situation du travailleur, du canton d’activité et des règles conventionnelles applicables.
I
Impôt à la source
Impôt directement retenu sur certains revenus par leur débiteur, notamment sur le salaire de certaines personnes travaillant en Suisse.
Le montant retenu est ensuite reversé à l’autorité fiscale compétente.
Impôt anticipé
Impôt fédéral suisse prélevé notamment sur certains revenus de capitaux tels que les intérêts et dividendes.
Il exerce notamment une fonction de garantie fiscale. Lorsqu’un contribuable suisse déclare correctement les revenus et actifs concernés et remplit les conditions applicables, il peut en demander le remboursement.
Impôt communal
Impôt perçu au niveau de la commune.
En Suisse, la charge fiscale d’un contribuable dépend donc notamment de son lieu de domicile ou du siège de l’entreprise. La plupart des cantons utilisent notamment des coefficients communaux dans le calcul de certains impôts.
Impôt cantonal
Impôt perçu conformément à la législation fiscale du canton.
Les différences entre cantons constituent l’une des particularités importantes du système fiscal suisse.
Impôt fédéral direct – IFD
Impôt prélevé par la Confédération.
Pour les personnes physiques, il porte sur le revenu. Pour les personnes morales, il porte sur le bénéfice. Les cantons assurent la taxation et la perception de cet impôt pour le compte de la Confédération.
Impôt sur le bénéfice
Impôt frappant le bénéfice imposable d’une personne morale.
Les SA et Sàrl sont notamment soumises à un impôt sur leur bénéfice.
Impôt sur le capital
Impôt cantonal et communal portant sur le capital fiscal d’une personne morale.
Il concerne notamment les sociétés de capitaux comme les SA et Sàrl.
Impôt sur le revenu
Impôt appliqué aux revenus imposables d’une personne physique.
En Suisse, une personne peut être concernée par l’impôt fédéral direct ainsi que par les impôts cantonaux et communaux.
Impôt sur la fortune
Impôt cantonal et communal portant sur la fortune nette imposable des personnes physiques.
Il n’existe pas d’impôt fédéral direct sur la fortune des personnes physiques.
Indépendant
Personne exerçant une activité lucrative pour son propre compte et reconnue comme telle selon les règles applicables.
Fiscalement, l’entrepreneur individuel est imposé personnellement sur ses revenus et sa fortune professionnels et privés.
M
Montant imposable
Montant retenu après application des règles fiscales permettant de déterminer la base effectivement soumise à l’impôt.
Il ne correspond donc pas nécessairement au revenu brut perçu.
P
Personne morale
Entité disposant d’une personnalité juridique propre, par exemple une SA ou une Sàrl.
Elle est fiscalement distincte de ses associés et peut notamment être soumise à l’impôt sur le bénéfice et sur le capital.
Personne physique
Individu considéré en tant que contribuable.
Son imposition peut notamment porter sur ses revenus et, aux niveaux cantonal et communal en Suisse, sur sa fortune.
Plus-value
Différence positive entre la valeur de cession d’un actif et sa valeur fiscale ou son coût d’acquisition selon les règles applicables.
Le traitement fiscal varie fortement selon la nature du bien, la personne qui le détient, son activité et le pays concerné.
Plus-value immobilière
Gain réalisé lors de la vente d’un bien immobilier.
En Suisse, la fiscalité des gains immobiliers dépend notamment du canton et de la nature de la détention.
Prélèvement à la source
Technique consistant à prélever l’impôt directement au moment du versement du revenu plutôt que de demander son paiement ultérieurement au contribuable.
Provision fiscale
Montant comptabilisé par une entreprise afin d’anticiper une charge fiscale probable relative à l’exercice concerné.
R
Raison individuelle
Forme d’entreprise dans laquelle l’activité et son propriétaire ne constituent pas deux personnes juridiques distinctes.
Le propriétaire est imposé personnellement sur l’ensemble de ses revenus et de sa fortune privés et professionnels.
Revenu brut
Revenu avant déduction des charges et éléments fiscalement admis.
Revenu imposable
Montant sur lequel l’impôt sur le revenu est finalement calculé après application des règles fiscales et des déductions admises.
Résidence fiscale
État auquel une personne est rattachée fiscalement selon les critères du droit interne et, lorsqu’une situation implique plusieurs pays, des conventions fiscales applicables.
Cette notion est particulièrement importante pour les personnes vivant entre la France et la Suisse.
S
Sàrl – Société à responsabilité limitée
Société de capitaux disposant de sa propre personnalité juridique.
La société est imposée sur son bénéfice et son capital, tandis que les associés sont fiscalement imposés personnellement sur les revenus qu’ils perçoivent de la société selon leur nature.
SA – Société anonyme
Société de capitaux juridiquement et fiscalement distincte de ses actionnaires.
Elle est notamment soumise aux impôts sur le bénéfice et le capital selon les règles applicables.
Soustraction fiscale
Comportement consistant à ne pas déclarer correctement des éléments devant être soumis à l’impôt.
L’impôt anticipé suisse remplit notamment une fonction visant à favoriser la déclaration correcte de certains revenus et avoirs.
T
Taux d’imposition
Pourcentage ou mécanisme permettant de calculer le montant de l’impôt à partir d’une base imposable.
En Suisse, le taux effectif peut dépendre de plusieurs niveaux d’imposition et du lieu de résidence ou du siège de l’entreprise.
Taxation
Décision de l’administration fiscale déterminant les éléments imposables et le montant de l’impôt dû.
Elle intervient sur la base de la déclaration fiscale et des éventuelles corrections ou informations complémentaires retenues par l’administration.
Taxation définitive
Décision fixant finalement les éléments imposables d’une période fiscale.
Elle peut être différente des acomptes initialement versés par le contribuable.
TVA – Taxe sur la valeur ajoutée
Impôt fédéral suisse sur la consommation perçu selon les règles de la loi sur la TVA.
L’AFC est l’autorité compétente pour la TVA au niveau fédéral.
Fiscalité Franco–Suisse
2042
Formulaire principal utilisé pour la déclaration annuelle des revenus des particuliers en France.
Des formulaires complémentaires peuvent être nécessaires lorsque le contribuable perçoit des revenus étrangers ou détient certains actifs hors de France.
2047 – Déclaration des revenus encaissés à l’étranger
Formulaire français utilisé pour déclarer différents revenus provenant de l’étranger.
Il peut notamment concerner les salaires, pensions, revenus fonciers, dividendes et intérêts perçus hors de France.
Pour un résident fiscal français travaillant en Suisse, cette annexe constitue donc fréquemment une partie importante de la déclaration fiscale.
3916 / 3916 bis
Formulaire français relatif notamment à la déclaration de certains comptes détenus à l’étranger et de certains contrats ou placements souscrits hors de France.
Un résident fiscal français détenant un compte bancaire suisse peut être concerné par cette obligation déclarative.
Compte bancaire étranger
Compte ouvert, détenu, utilisé ou clos auprès d’un établissement situé hors de France.
Un résident fiscal français peut être soumis à une obligation annuelle de déclaration de ces comptes selon les conditions prévues par la réglementation française.
Crédit d’impôt conventionnel
Mécanisme permettant de tenir compte, en France, de l’imposition attribuée à l’autre État par une convention fiscale.
Il contribue à éviter une double imposition contraire aux dispositions de la convention.
Déclaration des revenus étrangers
Un contribuable domicilié fiscalement en France peut être tenu de déclarer ses revenus encaissés hors de France.
L’administration fiscale française indique notamment l’utilisation de la déclaration 2047 pour les salaires, pensions, revenus fonciers, dividendes et intérêts étrangers.
Dividendes étrangers
Revenus distribués par une société établie dans un autre pays.
Pour un résident fiscal français percevant des dividendes suisses, leur déclaration et le traitement d’un éventuel impôt prélevé en Suisse doivent être examinés au regard du droit français et de la convention fiscale applicable.
Exit tax
Dispositif fiscal français pouvant concerner certains contribuables transférant leur domicile fiscal hors de France lorsqu’ils détiennent des participations ou valeurs entrant dans les conditions prévues par la législation.
Son application dépend fortement de la situation individuelle et nécessite une analyse spécifique avant un changement de résidence.
IFI – Impôt sur la fortune immobilière
Impôt français portant sur le patrimoine immobilier net taxable lorsque les conditions d’assujettissement et le seuil légal sont réunis.
Une personne résidant en Suisse mais détenant un patrimoine immobilier en France peut également être concernée selon les règles applicables aux non-résidents et les conventions internationales.
Non-résident fiscal
Personne qui n’est pas considérée comme fiscalement domiciliée dans l’État concerné.
Être non-résident ne signifie pas nécessairement ne plus y payer aucun impôt : certains revenus ou actifs peuvent continuer à être imposables dans cet État.
Retenue à la source
Impôt prélevé par l’État de provenance d’un revenu avant son versement au bénéficiaire.
Elle est notamment fréquente pour certains dividendes, intérêts, rémunérations ou pensions dans les situations internationales.
Revenu de source française
Revenu que la législation française considère comme provenant de France.
Un résident suisse peut ainsi conserver des obligations fiscales françaises lorsqu’il perçoit certains revenus de source française.
Revenu de source suisse
Revenu rattaché fiscalement à la Suisse selon les règles applicables.
Pour un résident fiscal français, la perception d’un revenu suisse peut nécessiter une déclaration en France même lorsque le revenu est également imposable ou a fait l’objet d’une retenue en Suisse.
Résident fiscal français
Personne considérée comme fiscalement domiciliée en France selon les critères du droit français et, lorsqu’une autre résidence est également revendiquée, les critères de la convention internationale applicable.
Résident fiscal suisse
Personne considérée comme fiscalement rattachée à la Suisse selon les règles applicables.
Une personne résidente suisse peut néanmoins conserver certaines obligations fiscales en France lorsqu’elle y détient des biens ou y perçoit certains revenus.
Salaire suisse déclaré en France
Un résident fiscal français percevant un salaire suisse doit généralement le faire apparaître dans sa déclaration française selon les modalités applicables à sa situation.
L’administration française publie notamment une annexe spécifique pour accompagner la déclaration des salaires suisses avec la déclaration 2047.
Fiscalité des entreprises
Charge déductible
Dépense pouvant être retranchée du résultat fiscal d’une entreprise lorsqu’elle répond aux conditions prévues par la législation.
Toutes les dépenses comptables ne sont pas nécessairement fiscalement déductibles.
Clôture fiscale
Travaux permettant de passer des comptes de l’entreprise aux éléments nécessaires à sa déclaration fiscale annuelle.
Elle implique notamment de vérifier le résultat, les charges, les provisions et les éventuelles corrections fiscales.
Dividende
Part du bénéfice distribuée aux associés ou actionnaires d’une société.
Le dividende constitue un revenu distinct de la rémunération salariale et son traitement fiscal dépend notamment de la situation du bénéficiaire et de sa participation.
Exercice comptable
Période sur laquelle l’entreprise établit ses comptes.
Il correspond généralement à douze mois, mais certaines situations particulières peuvent entraîner un exercice plus court ou plus long.
Frais justifiés par l’usage commercial
Dépenses présentant un lien suffisant avec l’activité de l’entreprise et pouvant, lorsque les conditions sont réunies, être admises fiscalement.
Perte fiscale
Résultat fiscal négatif pouvant, sous certaines conditions, être reporté et pris en compte avec des bénéfices ultérieurs selon les règles applicables.
Rémunération du dirigeant
Salaire ou autre rémunération versée au dirigeant pour son activité au sein de la société.
Elle doit être distinguée notamment des dividendes ou remboursements de frais.
Résultat fiscal
Résultat obtenu après adaptation du résultat comptable aux règles fiscales.
Le résultat comptable et le bénéfice fiscal ne sont donc pas nécessairement identiques.
Fiscalité immobilière
Gain immobilier
Gain réalisé lors de la vente d’un bien immobilier.
Son traitement fiscal varie selon le pays, le canton, la durée de détention et la nature de la personne qui réalise l’opération.
Impôt foncier
Impôt cantonal ou communal pouvant porter sur la détention d’un bien immobilier dans certains cantons ou communes suisses.
Les règles diffèrent selon la localisation du bien.
Rendement immobilier
Revenu produit par un investissement immobilier.
Fiscalement, il convient de distinguer le rendement économique de l’investissement du revenu effectivement imposable.
Revenu foncier
En France, catégorie fiscale concernant principalement les revenus provenant de la location nue de biens immobiliers.
Elle doit être distinguée de la location meublée, qui relève en principe d’une catégorie fiscale différente.
Valeur fiscale
Valeur attribuée à un actif par l’administration ou selon les règles fiscales afin de déterminer notamment certains éléments imposables.
Elle peut être différente de la valeur de marché du bien.
Prévoyance et fiscalité
Déduction du pilier 3a
Les cotisations versées dans une solution de prévoyance liée 3a peuvent être déduites du revenu imposable dans les limites prévues par la législation suisse.
Les plafonds sont susceptibles d’évoluer et doivent être vérifiés pour chaque année fiscale.
Impôt sur les prestations en capital
Certaines prestations en capital provenant de la prévoyance suisse font l’objet d’une imposition séparée selon les règles applicables.
Cela peut notamment concerner certaines prestations du 2e pilier ou du pilier 3a.
Prévoyance liée
Prévoyance du pilier 3a soumise à des règles spécifiques concernant les versements, les bénéficiaires et les possibilités de retrait.
Son régime fiscal constitue l’une de ses principales caractéristiques.
Rachat LPP
Versement volontaire effectué dans une institution de prévoyance professionnelle lorsque le règlement et la situation de l’assuré permettent un potentiel de rachat.
Il peut produire des conséquences fiscales, mais doit être analysé en tenant compte des règles de prévoyance et des éventuels retraits futurs.
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